Sauter les liens

Mentions légales

Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://aquarelles.celine-desmouliere.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Céline Desmoulière– https://aquarelles.celine-desmouliere.com/
Créateur : Gaël Bardon
Responsable publication : Céline Desmoulière
Webmaster : Gaël Bardon
Crédits Photos : Thierry Gouirriec - Patrick Chatelain - Céline Desmoulière
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Céline Desmoulière est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Céline Desmoulière.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Explorez
Glissez